Consultations en cours par calendrier

De mai 2013 à avril 2014

Cliquer sur le titre d''une Consultation pour accéder à d''information sur celle-ci.

Septembre 2010

• Consultations relatives à la prise de règlements en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines
  Du 30 septembre 2010 au 30 novembre 2014

Janvier 2011

• Élaboration d'une stratégie de prestation de recherche coopérative entre la quatrième Initiative géoscientifique ciblée (IGC-4) et le Conseil canadien d l'innovation minière (CCIM)
  Du 21 janvier 2011 au 31 décembre 2015

Janvier 2012

• Stratégie d'engagement au programme d'analyse comparative du rendement énergétique «Portfolio Manager»
  Du 2 janvier 2012 au 30 juin 2013

Mai 2012

• Révision de la directive sur les explosifs commerciaux en vrac
  Du 1^er mai 2012 au 31 mai 2013

Octobre 2012

• Ébauche ds lignes direct. BPF des IPA (GUI-0104)
  Du 22 octobre 2012 au 5 octobre 2014

Décembre 2012

• Cadre stratégique relatif aux normes géospatiales
  Du 1^er décembre 2012 au 30 juin 2013
• Cadre stratégique relatif aux normes géospatiales
  Du 1^er décembre 2012 au 30 juin 2013

Janvier 2013

• Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril Espèces terrestres - Décembre 2012
  Du 3 janvier 2013 au 4 octobre 2013

Février 2013

• International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use (ICH) S10 : Photosafety Evaluation of Pharmaceuticals
  Du 5 février 2013 au 6 mai 2013
• Stratégie fédérale de développement durable 2013-2016 Document de consultation
  Du 15 février 2013 au 14 juin 2013
• Consultation sur la kasugamycine, limite maximale de résidus proposée PMRL2013-02
  Du 22 février 2013 au 7 mai 2013
• Consultation sur le chlorfénapyr, limite maximale de résidus proposée PMRL2013-02
  Du 22 février 2013 au 7 mai 2013
• Consultation sur le clopyralide, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-04
  Du 22 février 2013 au 8 mai 2013
• Consultation du spinétorame, limite maximale de résidus proposée PMRL2013-03
  Du 22 février 2013 au 8 mai 2013

Mars 2013

• Guide d'améliorations éconergétiques pour les bâtiments existants
  Du 1^er mars 2013 au 31 mai 2013
• Avis d'intention de modifier la Liste intérieure en vertu du paragraphe 87(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) en vue d'indiquer que le paragraphe 81(3) de cette loi s'applique à l'hydrazine
  Du 2 mars 2013 au 1^er mai 2013
• Avis de proposition visant à permettre le recours à un nouvel additif alimentaire, l'uréase, à titre d'enzyme alimentaire dans le vin et le saké
  Du 11 mars 2013 au 24 mai 2013
• Programme de rétablissement de l'aster feuillu (Symphyotrichum frondosum) au Canada
  Du 12 mars 2013 au 11 mai 2013
• Plan de gestion de la salamandre pourpre (Gyrinophilus porphyriticus) au Canada
  Du 12 mars 2013 au 11 mai 2013
• Programme de rétablissement du carex faux-lupulina (Carex lupuliformis) au Canada
  Du 14 mars 2013 au 13 mai 2013
• Avis de proposition visant à permettre le recours à un nouvel additif alimentaire, l'extrait de fruit de moines (extrait de luo han guo), à titre d'édulcorant dans les édulcorants de table
  Du 14 mars 2013 au 27 mai 2013
• Modifications proposées à la Liste des normes applicables aux instruments médicaux de la Direction des produits thérapeutiques
  Du 15 mars 2013 au 15 mai 2013
• Consultation sur le Fluroxypyr-meptyle, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-07
  Du 18 mars 2013 au 1^er juin 2013
• Consultation sur le Fluazifop-butyl, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-05
  Du 18 mars 2013 au 1^er juin 2013
• Document de consultation sur le Difénoconazole, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-06
  Du 18 mars 2013 au 1^er juin 2013
• Programme de rétablissement du cornouiller fleuri (Cornus florida) au Canada
  Du 21 mars 2013 au 20 mai 2013
• Consultation sur le Mésotrione, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-08
  Du 21 mars 2013 au 4 juin 2013
• Programme de rétablissement plurispécifique pour le paysage de Princeton visant le psilocarphe nain (Psilocarphus brevissimus) population des montagnes du Sud, le collomia délicat (Collomia tenella) et l'antennaire stolonifère (Antennaria flagellaris) au Canada
  Du 22 mars 2013 au 21 mai 2013
• Consultation : L'ébauche révisée du modèle amélioré d'inspection des aliments
  Du 28 mars 2013 au 21 mai 2013
• Plan de gestion plurispécifique visant les espèces des dunes de l'Athabasca, au Canada
  Du 28 mars 2013 au 27 mai 2013
• Plan de gestion plurispécifique visant les espèces des dunes de l'Athabasca, au Canada
  Du 28 mars 2013 au 27 mai 2013
• Programme de rétablissement de l'héliotin d'aweme (Schinia avemensis) au Canada
  Du 28 mars 2013 au 27 mai 2013

Avril 2013

• L'ébauche de la ligne directrice - Désinfectants assimilés au drogues
  Du 2 avril 2013 au 2 juin 2013
• Projet de terres rares Kipawa Période de consultation publique
  Du 2 avril 2013 au 2 mai 2013
• Consultation du Huile de soja, projet de décision d'homologation PRD2013-05
  Du 5 avril 2013 au 20 mai 2013
• Projet de gaz naturel liquéfié Pacific Northwest Période de consultation publique
  Du 8 avril 2013 au 8 mai 2013
• Projet d'exportation de charbon cokéfiable Donkin Période de consultation publique
  Du 9 avril 2013 au 9 mai 2013
• Appareils de mesure muldimensionnelle du bois -- Document de consultation publique
  Du 10 avril 2013 au 31 août 2013
• Consultation sur la Poudre d'ail, projet de décision d'homologation PRD2013-06
  Du 12 avril 2013 au 27 mai 2013
• Publication après évaluation préalable de trois carburants aviation - Distillats moyens (pétrole), adoucis (numéro d'enregistrement CAS 64741-86-2), Naphta (pétrole), adouci (numéro d'enregistrement CAS 64741-87-3) et Naphta d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole), contenant du butane (numéro d'enregistrement CAS 68527-27-5) - inscrits sur la Liste intérieure ...
  Du 13 avril 2013 au 12 juin 2013
• Publication après évaluation préalable de trois mazouts - fuel-oil, no 4 (numéro d'enregistrement CAS1 68476-31-3), fuel-oil, no 6 (numéro d'enregistrement CAS 68553-00-4) et fuel-oil résiduel (numéro d'enregistrement CAS 68476-33-5) - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  Du 13 avril 2013 au 12 juin 2013
• Nouveau pont pour le Saint-Laurent
  Du 14 avril 2013 au 19 mai 2013
• Projet de mine de charbon Murray River Période de consultation publique
  Du 15 avril 2013 au 6 mai 2013
• Projet d'anthracite Arctos Période de consultation publique
  Du 15 avril 2013 au 6 mai 2013
• Consultation sur les modifications proposées relativement au Règlement sur les parcs pour enfants
  Du 16 avril 2013 au 29 juin 2013
• Avis de Modification des Listes des additifs alimentaires autorisées visant à permettre le recours au sulfate d'ammonium à titre de nutriment des levures dans le processus de fabrication de l'ale, de la bière, de la liqueur de malt, du porter et du stout
  Du 17 avril 2013 au 16 mai 2013
• Consultation sur la nutrition du nourrisson né à terme et en santé : Recommandations pour l'enfant âgé de 6 à 24 mois
  Du 24 avril 2013 au 24 juin 2013
• Essais de fidélité - compteurs volumétriques
  Du 24 avril 2013 au 30 mai 2013
• Règlement modifiant le Règlement sur l'immersion en mer
  Du 27 avril 2013 au 26 juin 2013
• Occasion de soumettre des nominations de nutriments pour un nouvel examen des Apports nutritionnels de référence
  Du 29 avril 2013 au 31 juillet 2013
• REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Responsables de la radioprotection
  Du 29 avril 2013 au 28 juin 2013
• Consultation sur l'ébauche du plan directeur de la réserve de parc national des Îles-Gulf
  Du 29 avril 2013 au 9 juin 2013
• Projet de réaménagement de la mine de fer Griffith Période de consultation publique
  Du 29 avril 2013 au 29 mai 2013
• Consultation - Message à l'intention des intervenants de la DPSN au sujet de nouveaux renseignements préautorisés
  Du 30 avril 2013 au 29 mai 2013

Mai 2013

• Avis de proposition visant à permettre l'utilisation des esters glycériques de gomme-résine ainsi que des esters glycériques de colophane d'huile de pin comme agents modificateurs de la densité dans les boissons contenant des huiles d'agrumes ou d'épinett
  Du 2 mai 2013 au 15 juillet 2013
• REGDOC-2.2.2, La formation du personnel
  Du 3 mai 2013 au 4 juillet 2013
• Projet de gaz naturel liquéfié de Prince Rupert Période de consultation publique
  Du 6 mai 2013 au 27 mai 2013
• Projet minier Arnaud Période de consultation publique
  Du 8 mai 2013 au 7 juin 2013
• Projet de mine de diamants Renard Période de consultation publique
  Du 10 mai 2013 au 10 juin 2013
• Projet de mine d'or Côté Période de consultation publique
  Du 13 mai 2013 au 12 juin 2013
• Projet de mine de nickel Dumont Période de consultation publique
  Du 21 mai 2013 au 20 juin 2013

Juin 2013

• Mesures pour repérer les nouvelles conceptions de bâtiment à haut rendement en voie d'atteindre l'objectif de la consommation énergétique nette zéro
  Du 1^er juin 2013 au 31 octobre 2013

Novembre 2013

• Initiative du guichet unique (IGU)
  Du 1^er novembre 2013 au 30 novembre 2014

Continue

• Que pensent les Canadiens des ressources pédagogiques de la Semaine des anciens combattants d'ACC?
• Participation du public et consultations, la nouvelle section en direct de Santé Canada qui présentera un point d'accès unique aux nombreuses consultations de Santé Canada et à ses activités de participation du public
• Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
• Station de recherche du Canada dans l'Extrême-Arctique (SRCEA)
• Règlement sur le pétrole et le gaz des terres indiennes
• Mise en oeuvre d'AINC de la Politique et la Directive sur les paiements de transfert du SCT (2008)
• Questionnaires à l'intention des clients - Bureau des services juridiques des pensions (BSJP)
• Commentaires
• Contribuer aux règlements proposés de la Loi sur la protection des eaux navigables
• Plan d'action visant à améliorer les régimes de réglementation dans le Nord
• Initiative de sensibilisation et d'éducation concernant les précurseurs
• Comité consultatif national sur les programmes (CCNP)
• Mise en oeuvre de la Modification 11 au Règlement sur l'efficacité énergétique
• Consultation sur la liste d'arbitres de l'Office en matière d'arbitrage de l'offre finale
• Comité de mise en oeuvre du Plan d'action pour le déploiement de l'utilisation du gaz naturel
• Méthodologie visant à ajuster l'indice des prix composite afférent au volume conformément à l'alinéa 151(4)c) de la Loi sur les transports au Canada
• Modifications proposées au règlement concernant la publicité des prix des services aériens
• Modifications proposées aux Règles générales de l'Office des transports du Canada - Consultation
• Stratégie pancanadienne de géomatique
• Stratégie pancanadienne de géomatique
• Repenser l'inCapacité dans le secteur privé (Rapport du Groupe de travail spécial sur les possibilités d'emploi des personnes handicapées)
• Consultation par « Webinaire » sur les obstacles à l'adoption de technologies d'exploitation minière verte
• Évaluation du régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin du Canada