Consultations en cours par titre

Cliquez sur le titre choisi pour quitter ce site et accédez à l'information fournie par le ministère ou l'organisme responsable pour savoir comment participer à cette consultation.

• Appareils de mesure muldimensionnelle du bois -- Document de consultation publique
  Du 10 avril 2013 au 31 août 2013
• Avis de proposition visant à permettre l'utilisation des esters glycériques de gomme-résine ainsi que des esters glycériques de colophane d'huile de pin comme agents modificateurs de la densité dans les boissons contenant des huiles d'agrumes ou d'épinett
  Du 2 mai 2013 au 15 juillet 2013
• Avis de proposition visant à permettre le recours à un nouvel additif alimentaire, l'extrait de fruit de moines (extrait de luo han guo), à titre d'édulcorant dans les édulcorants de table
  Du 14 mars 2013 au 27 mai 2013
• Avis de proposition visant à permettre le recours à un nouvel additif alimentaire, l'uréase, à titre d'enzyme alimentaire dans le vin et le saké
  Du 11 mars 2013 au 24 mai 2013
• Cadre stratégique relatif aux normes géospatiales
  Du 1^er décembre 2012 au 30 juin 2013
• Cadre stratégique relatif aux normes géospatiales
  Du 1^er décembre 2012 au 30 juin 2013
• Comité consultatif national sur les programmes (CCNP)
  Consultation continue
• Comité de mise en oeuvre du Plan d'action pour le déploiement de l'utilisation du gaz naturel
  Consultation continue
• Comité directeur de lutte contre le longicorne brun de l'épinette
  Consultation continue
• Commentaires
  Consultation continue
• Conseil consultatif national sur l'efficacité énergétique
  Consultation continue
• Consultation - Message à l'intention des intervenants de la DPSN au sujet de nouveaux renseignements préautorisés
  Du 30 avril 2013 au 29 mai 2013
• Consultation par « Webinaire » sur les obstacles à l'adoption de technologies d'exploitation minière verte
  Consultation continue
• Consultation sur l'ébauche du plan directeur de la réserve de parc national des Îles-Gulf
  Du 29 avril 2013 au 9 juin 2013
• Consultation sur la liste d'arbitres de l'Office en matière d'arbitrage de l'offre finale
  Consultation continue
• Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril Espèces terrestres - Décembre 2012
  Du 3 janvier 2013 au 4 octobre 2013
• Consultation sur la nutrition du nourrisson né à terme et en santé : Recommandations pour l'enfant âgé de 6 à 24 mois
  Du 24 avril 2013 au 24 juin 2013
• Consultation sur la Poudre d'ail, projet de décision d'homologation PRD2013-06
  Du 12 avril 2013 au 27 mai 2013
• Consultation sur la révision et la mise à jour du Règlement sur les transports aériens
  Consultation continue
• Consultation sur le Fluazifop-butyl, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-05
  Du 18 mars 2013 au 1^er juin 2013
• Consultation sur le Fluroxypyr-meptyle, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-07
  Du 18 mars 2013 au 1^er juin 2013
• Consultation sur le Mésotrione, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-08
  Du 21 mars 2013 au 4 juin 2013
• Consultation sur les modifications proposées relativement au Règlement sur les parcs pour enfants
  Du 16 avril 2013 au 29 juin 2013
• Consultations relatives à la prise de règlements en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines
  Du 30 septembre 2010 au 30 novembre 2014
• Contribuer aux règlements proposés de la Loi sur la protection des eaux navigables
  Consultation continue
• Document de consultation sur le Difénoconazole, limites maximales de résidus proposées PMRL2013-06
  Du 18 mars 2013 au 1^er juin 2013
• Ébauche ds lignes direct. BPF des IPA (GUI-0104)
  Du 22 octobre 2012 au 5 octobre 2014
• Élaboration d'une stratégie de prestation de recherche coopérative entre la quatrième Initiative géoscientifique ciblée (IGC-4) et le Conseil canadien d l'innovation minière (CCIM)
  Du 21 janvier 2011 au 31 décembre 2015
• Essais de fidélité - compteurs volumétriques
  Du 24 avril 2013 au 30 mai 2013
• Évaluation du régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin du Canada
  Consultation continue
• Guide d'améliorations éconergétiques pour les bâtiments existants
  Du 1^er mars 2013 au 31 mai 2013
• Initiative de sensibilisation et d'éducation concernant les précurseurs
  Consultation continue
• Initiative du guichet unique (IGU)
  Du 1^er novembre 2013 au 30 novembre 2014
• L'ébauche de la ligne directrice - Désinfectants assimilés au drogues
  Du 2 avril 2013 au 2 juin 2013
• Mesures pour repérer les nouvelles conceptions de bâtiment à haut rendement en voie d'atteindre l'objectif de la consommation énergétique nette zéro
  Du 1^er juin 2013 au 31 octobre 2013
• Méthodologie visant à ajuster l'indice des prix composite afférent au volume conformément à l'alinéa 151(4)c) de la Loi sur les transports au Canada
  Consultation continue
• Mise en oeuvre d'AINC de la Politique et la Directive sur les paiements de transfert du SCT (2008)
  Consultation continue
• Mise en oeuvre de la Modification 11 au Règlement sur l'efficacité énergétique
  Consultation continue
• Modifications au Règlement sur l'efficacité énergétique
  Consultation continue
• Modifications proposées au règlement concernant la publicité des prix des services aériens
  Consultation continue
• Modifications proposées aux Règles générales de l'Office des transports du Canada - Consultation
  Consultation continue
• Occasion de soumettre des nominations de nutriments pour un nouvel examen des Apports nutritionnels de référence
  Du 29 avril 2013 au 31 juillet 2013
• Participation du public et consultations, la nouvelle section en direct de Santé Canada qui présentera un point d'accès unique aux nombreuses consultations de Santé Canada et à ses activités de participation du public
  Consultation continue
• Plan d'action visant à améliorer les régimes de réglementation dans le Nord
  Consultation continue
• Plan de gestion plurispécifique visant les espèces des dunes de l'Athabasca, au Canada
  Du 28 mars 2013 au 27 mai 2013
• Plan de gestion plurispécifique visant les espèces des dunes de l'Athabasca, au Canada
  Du 28 mars 2013 au 27 mai 2013
• Programme de rétablissement de l'héliotin d'aweme (Schinia avemensis) au Canada
  Du 28 mars 2013 au 27 mai 2013
• Projet de gaz naturel liquéfié de Prince Rupert Période de consultation publique
  Du 6 mai 2013 au 27 mai 2013
• Projet de mine d'or Côté Période de consultation publique
  Du 13 mai 2013 au 12 juin 2013
• Projet de mine de diamants Renard Période de consultation publique
  Du 10 mai 2013 au 10 juin 2013
• Projet de mine de nickel Dumont Période de consultation publique
  Du 21 mai 2013 au 20 juin 2013
• Projet de réaménagement de la mine de fer Griffith Période de consultation publique
  Du 29 avril 2013 au 29 mai 2013
• Projet minier Arnaud Période de consultation publique
  Du 8 mai 2013 au 7 juin 2013
• Publication après évaluation préalable de trois carburants aviation - Distillats moyens (pétrole), adoucis (numéro d'enregistrement CAS 64741-86-2), Naphta (pétrole), adouci (numéro d'enregistrement CAS 64741-87-3) et Naphta d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole), contenant du butane (numéro d'enregistrement CAS 68527-27-5) - inscrits sur la Liste intérieure ...
  Du 13 avril 2013 au 12 juin 2013
• Publication après évaluation préalable de trois mazouts - fuel-oil, no 4 (numéro d'enregistrement CAS1 68476-31-3), fuel-oil, no 6 (numéro d'enregistrement CAS 68553-00-4) et fuel-oil résiduel (numéro d'enregistrement CAS 68476-33-5) - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  Du 13 avril 2013 au 12 juin 2013
• Que pensent les Canadiens des ressources pédagogiques de la Semaine des anciens combattants d'ACC?
  Consultation continue
• Questionnaires à l'intention des clients - Bureau des services juridiques des pensions (BSJP)
  Consultation continue
• REGDOC-2.2.2, La formation du personnel
  Du 3 mai 2013 au 4 juillet 2013
• REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Responsables de la radioprotection
  Du 29 avril 2013 au 28 juin 2013
• Règlement modifiant le Règlement sur l'immersion en mer
  Du 27 avril 2013 au 26 juin 2013
• Règlement sur le pétrole et le gaz des terres indiennes
  Consultation continue
• Repenser l'inCapacité dans le secteur privé (Rapport du Groupe de travail spécial sur les possibilités d'emploi des personnes handicapées)
  Consultation continue
• Révision de la directive sur les explosifs commerciaux en vrac
  Du 1^er mai 2012 au 31 mai 2013
• Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
  Consultation continue
• Séances de participation sur la nouvelle approche des accords fiscaux avec les gouvernements autonomes des Autochtones
  Consultation continue
• Séances de participation sur la nouvelle approche pour les accords financiers avec les gouvernements autonomes des Autochtones
  Consultation continue
• Stratégie d'engagement au programme d'analyse comparative du rendement énergétique «Portfolio Manager»
  Du 2 janvier 2012 au 30 juin 2013
• Stratégie fédérale de développement durable 2013-2016 Document de consultation
  Du 15 février 2013 au 14 juin 2013
• Stratégie pancanadienne de géomatique
  Consultation continue
• Stratégie pancanadienne de géomatique
  Consultation continue
• Tables rondes sur les chaînes de valeur
  Consultation continue